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أسعار قسيمة السيارات لسنة 2019 حسب الفئة

ذكرت المديرية العامـــة للضرائب اليوم الاحد مالكي السيارات أن مدة تسديد قسيمة السيارات لسنة 2019 ستتم خلال الفترة الممتدة من الأحد 2 جوان إلى الأربعاء 31 يوليو 2019 وذلك طيلة أيام الأسبوع من الساعة ال 8 صباحا إلى الرابعة مساءا مع الإشارة الى أن تسعيرة القسيمة لهذه السنة لم يطرأ عليها أي تغيير بالمقارنة مع تلك المعتمدة في 2018.

أسعار قسيمة السيارات لسنة 2019 حسب الفئة:

كما تعفى من القسيمة السيارات المجهزة والمخصصة للمعوقين والسيارات المجهزة بوقود غاز البترول الميع / وقود او غاز طبيعي وقود.

وحسب المديرية العامة للضرائب فان الجرارات والآلات الفلاحية الاخرى والسيارات اقل من 4 عجلات (الدراجات النارية والدراجات ذات المحرك … الخ) وألات الاشغال العمومية و المقطورات فإنها غير معنية بقسيمة السيارات.

وللحصول على قسيمة السيارات، اوضحت مديرية الضرائب أنها متوفرة على مستوى قباضات الضرائب ومكاتب البريد بالنسبة لمالكي السيارات السياحية والسيارات النفعية وسيارات نقل المسافرين.

وأشارت ذات الهيئة الى انه تم تسخير كل الوسائل الضرورية لسير العملية في ظروف حسنة داعية الى تفادي الطوابير أمام نقاط بيع القسيمات وعدم إنتظار الأيام الأخيرة للقيام بهذا الواجب القانوني.

وحسب المديرية العامة للضرائب فان كل اقتناء لقسيمة غير مطابقة للتسعيرة القانونية يؤدي إلى سحب بطاقة الترقيم التي لن ترد إلى صاحبها إلا بعد تقديم قسيمة مطابقة مع غرامة قدرها 100 بالمائة من مبلغ القسيمة داعية أصحاب السيارات التحقق من التسعيرة القانونية لقسيمتهم قبل إقتنائها.

كما ذكرت الادارة الضريبية بأن بطاقة السير المؤقتة (البطاقة الصفراء) تحل محل بطاقة الترقيم (البطاقة الرمادية) وهذا بالنسبة للسيارات الجديدة المقتناة خلال السنة وعليه « فإن القسيمة تصبح مستحقة خلال شهر من وضع السيارة في السير على التراب الوطني ».

فيما يخص السيارات النفعية، فإن تحديد تعريفة القسيمة يتم على أساس جملة الحمولة وليس على أساس الحمولة المسموح بها.وأخيرا، اوضح ذات المصدر أن عدم إلصاق واستظهار القسيمة على الزجاج الأمامي للسيارة يؤدي حتما إلى تطبيق غرامة جبائية تساوي 50 بالمائة من مبلغ القسيمة.

للتذكير فانه تم اعتماد اجراء قسيمة السيارات في الجزائر منذ 1998. و تودع حصة 20 بالمائة من الايرادات للخزينة العمومية فيما يتم ايداع  80 بالمائة لصندوق الجماعات المحلية.

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Mustapha Zemri
Mustapha Zemri
Journaliste Essayeur Auto & Moto
Passionné par tout ce qui fait du bruit, je me suis spécialisé dans la presse automobile depuis 2012 ou j’animais une page auto moto dans un magazine, puis j’ai lancé une émission télé qui a été diffusée sur plusieurs chaines privées. Aujourd’hui, j’ai le plaisir d’animer les différentes rubriques de Motorsactu.com, ce média spécialisé dans l’actualité auto, moto et sport mécanique.

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