back to top

بعض النقاط التي يتظمنها دفتر شروط إستيراد السيارات الجديدة

حسب تلفزيون النهار, هذه هي أهم النقاط التي يتظمنها دفتر شروط استيراد السيارات الجديدة الذي اعتمده مؤخرا مجلس الوزراء الذي ترأسه رئيس الجمهورية عبد المجيد تبون :

وكيل السيارات له الحق في الحصول على رخصة واحدة

وكيل السيارات له الحق في تمثيل علامتين إثنين فقط

لا يجوز للشريك أو المساهم المطالبة بأكثر من ترخيص واحد

الترخيص المؤقت بالنشاط صالح لمدة 12 شهرا

يمكن تمديد فترة الترخيص المؤقت بشكل استثنائي لمدة 6 أشهر

سحب السجل في حالة عدم وجود تمديد إستثنائي بعد الفترة الإضافية

إيداع طلب الحصول على الموافقة النهائية بوزارة الصناعة

وزير الصناعة يمنح الموافقة النهائية في مدة 30 يوماً من تاريخ إصدار إيصال الإيداع

يجب أن تستوفي المركبات المستوردة معايير السلامة والأمان والمحافظة على البيئة

توفير مخزون كافي من قطع الغيار الأصلية مع ضمان تام لخدمة ما بعد البيع

يُمنع إستيراد السيارات نيابة عن مستوردين آخرين خارج شبكة التوزيع الخاصة بهم

يجب أن يحوز المستورد على فواتير المركبات المستوردة من قبل المصنِّع

لا تتجاوز مدة تسليم السيارات للزبائن فترة 45 يوما

لا تتجاوز فترة تسليم الشاحنات بمقطورة والمقطورات والعتاد المتحرك 90 يوما

تمديد آجال التسليم باتفاق رسمي كتابي متبادل بين الطرفين : المتعامل والزبون

في حالة دفع المبلغ الإجمالي للمركبة تُسلم للزبون في أجل أقصاه 7 أيام

لا تتجاوز المدة بين تاريخ الصنع وتاريخ الدخول إلى التراب الوطني 12 شهرا

لا يتجاوز مسافة السير 100 كم للسيارات السياحية و 1500 كم للشاحنات والحافلات والعربات.

تطوير شبكة التوزيع وطنيا في أجل أقصاه 24 شهرا من تاريخ إستلام الترخيص

يتم إصدار فواتير المركبات المستوردة الجديدة من قبل المصنِّع الأول

سعر البيع يجب أن يكون ثابتًا وغير قابل للمراجعة والتحديث

وضع السعر مع جميع الضرائب المدرجة و التخفيضات و المزايا

توفير خدمة ما بعد البيع للمركبات كالصيانة والإصلاح

يجب أن تتضمن خدمة ما بعد البيع الخدمة الدورية التي يغطيها الضمان

حيازة بنية تحتية مناسبة للعرض، خدمة ما بعد البيع وقطع الغيار

مساحة العرض : السيارات والشاحنات الصغيرة 4000 متر مربع

مساحة العرض: الدراجات النارية 500 متر مربع

مساحة العرض : الشاحنات الكبيرة، الجرارات، الحافلات 6000 متر مربع

مساحة العرض : المقطورات 2000 متر مربع

المساحة المخصصة لقطع الغيار: السيارات والشاحنات الصغيرة 400 متر مربع

قطع الغيار : الدراجات النارية: 100 متر مربع

قطع الغيار : الشاحنات، الجرارات و الحافلات 500 متر مربع

ورشات العمل: السيارات والشاحنات 1000 متر مربع

ورشات العمل : الشاحنات ،الحافلات والجرارات 2000 متر مربع

ورشات العمل : الدراجات

Articles similaires :

Faris Bouchaala
Faris Bouchaala
Journaliste Automobile - Rédacteur en Chef Adjoint
Grand passionné d’automobile depuis mon enfance, mon objectif au quotidien était de trouver le moyen d'arracher le volant à mon père. Très peu de gens ont la possibilité de transformer leur passion en une carrière, et il se trouve que je suis l'un de ces quelques privilégiés. J’ai rejoint la presse spécialisée en 2010, après un parcours totalement loin du domaine, car au final c’est la passion qui l’emporte.

Lire aussi :

Audi Tradition retrace l’histoire de l’Audi 100 et de l’Audi A6

Audi Tradition - de l'Audi 100 à l'A6
Une exposition dédiée à une lignée emblématique au Audi Forum Neckarsulm jusqu’au 30 avril L’Audi 100 a permis à la marque d’accéder au segment haut de gamme en 1968. Depuis 1994, l’Audi A6 poursuit cette success story, avec désormais une version 100 % électrique et une nouvelle déclinaison thermique qui sera dévoilée le 4 mars 2025. Une rétrospective sur plus de 50 ans d’innovation Audi Tradition met en lumière un moment clé de l’histoire de la marque à travers une exposition au Audi Forum Neckarsulm. Cette rétrospective, ouverte jusqu’au 30 avril, présente 17 véhicules de la série C, de l’Audi 100 de...

BYD s’attaque au Ford F-150 !

BYD Shark
Ce nouveau pick-up succédera au plus petit Shark 6, et adoptera un groupe motopropulseur hybride rechargeable. Le Shark 6 de BYD a peut-être marqué la première incursion du constructeur automobile chinois dans le secteur des pick-up. Aujourd’hui, l’entreprise a confirmé qu'elle lancerait un pick-up de grande taille pour rivaliser avec les Ford F-150, Chevrolet Silverado et Toyota Tundra, contrairement au Shark 6, qui concurrence les plus petits Ford Ranger et Toyota Hilux. Contrairement à ses rivaux de pick-up pleine grandeur tels que le F-150, le Silverado et le Tundra , qui sont convertis en conduite à droite pour le marché australien, le nouveau modèle BYD sera probablement...

Jeep Compass quitte le Canada, la nouvelle version sera lancée en Europe !

Jeep-Compass-Teaser
Un porte-parole de Stellantis a confirmé que le modèle européen, construit en Italie, reste sur la bonne voie pour un lancement en 2025. Malgré l'arrêt des travaux à Brampton, Stellantis poursuivra la construction du nouveau Compass en Italie. La plateforme STLA Medium prendra en charge le Compass de nouvelle génération, offrant une flexibilité au niveau du groupe motopropulseur. Stellantis a interrompu de manière inattendue ses activités dans son usine d'assemblage de Brampton, au Canada. L'usine allait devenir le centre de production de la prochaine génération de Jeep Compass, mais le lancement nord-américain du modèle pourrait désormais être retardé, car Stellantis réévalue sa...

Peugeot TotalEnergies en force : Un Prologue intense avant les 1812 km du Qatar

Peugeot TotalEnergies - Qatar
Le Prologue officiel du championnat FIA WEC 2025 a offert quatorze heures de roulage sur le Circuit International de Losail (5,418 km), avec trente-six véhicules en piste, dont dix-huit Hypercars. Des kilomètres précieux pour Peugeot Sport Les six pilotes du Team Peugeot TotalEnergies ont accumulé 3 586 kilomètres au volant des PEUGEOT 9X8, testant divers réglages et stratégies pneumatiques en prévision de la course. Jean-Eric Vergne (#93) et Stoffel Vandoorne (#94) ont réalisé plusieurs doubles relais. « Nous avons fait des doubles relais avec les gommes medium et dures », explique Olivier Jansonnie, Directeur Technique de Peugeot Sport. « La piste a...

BYD va lancer des batteries à semi-conducteurs en 2027 !

BYD
Les batteries à semi-conducteurs avancées pourraient éventuellement atteindre la parité de prix avec les batteries actuelles. La commercialisation des batteries à l’état solide dans l’industrie automobile a pris plus de temps que prévu, mais un nombre croissant de constructeurs automobiles développent ces batteries avancées pour leurs véhicules électriques de nouvelle génération. Parmi eux, le leader chinois BYD, qui affirme que ses batteries à l’état solide seront initialement commercialisées en 2027 avant une adoption à grande échelle à partir de 2030. En effet, le directeur technique de la société de batteries au lithium de BYD, Sun Huajun, a révélé lots d’un Forum intitulé China All-Solid-State Battery Innovation and...

« LA PRIMA » de la Fiat Grande Panda : le tour italien a commencé !

Fiat Grande Panda 2025 - La Prima
Un événement exclusif pour découvrir la nouvelle FIAT Le tour "LA PRIMA" de la Grande Panda a débuté en Italie, permettant au public de découvrir en avant-première le modèle qui marque le retour de FIAT dans le segment B. Le lancement officiel est prévu pour mi-mars. Un programme riche à travers 80 événements PRE-VIEW Les clients et passionnés de FIAT sont conviés à plus de 80 événements exclusifs dans les concessions sélectionnées. Chaque étape, d’une durée de 2 à 3 jours, mettra en avant les couleurs vibrantes de la nouvelle FIAT, inspirées du patrimoine italien. La Grande Panda sera exposée dans sa version...

DACIA : voici la prochaine Spring ! sera-t-elle plus abordable ?

DACIA Spring
Luca de Meo, PDG du groupe Renault, a révélé que le constructeur automobile roumain était en train de développer une nouvelle citadine purement électrique, destinée au marché européen. Quelques heures plus tard, Denis Le Vot, PDG de la firme roumaine, a partagé une première esquisse du nouveau modèle. Selon le PDG du groupe, le nouveau VE  de Dacia sera le « petit frère » de la nouvelle Renault Twingo qui est en préparation, tandis qu'il sera le successeur de la Spring, ainsi il sera fabriqué en Europe et non en Chine. « Nous nous préparons à aller encore plus loin en termes d'accessibilité aux véhicules électriques », a déclaré de Meo , expliquant que le nouveau modèle...

Motrio Algérie renforce son partenariat avec Fabcom lors d’Equip Auto Algeria 2025

Motrio Algérie renforce son partenariat avec Fabcom lors d’Equip Auto Algeria 2025
Motrio Algérie, le réseau après-vente de Renault Algérie, profite du salon Equip Auto Algeria 2025, qui se tient actuellement au Palais des Expositions d'Alger, pour annoncer la reconduction de son partenariat avec Fabcom. Après une année de collaboration réussie, marquée par la vente de 14 000 batteries sous le label Motrio, les deux partenaires visent désormais des volumes encore plus importants. Dès sa première visite de l’usine Fabcom à Aïn M’lila, Motrio Algérie avait été impressionné par les installations modernes et les équipements de production de pointe. Ces impressions ont été confirmées lors des procédures d’homologation et tout au long...

Michael Owen devient le premier client britannique de Leapmotor

Michael Owen devient le premier client britannique de Leapmotor
L'ancien attaquant de l'Angleterre, Michael Owen, est le premier client britannique de Leapmotor après avoir pris possession du C10 100 % électrique. Le Leapmotor C10, disponible au Royaume-Uni à partir du 1er mars pour 36 500 £, combine technologies avancées, sécurité optimale et prix compétitif. Ce SUV familial du segment D offre jusqu'à 263 miles d'autonomie (WLTP) et un confort haut de gamme, répondant parfaitement aux besoins de Michael Owen et de sa famille. Michael Owen, aujourd’hui éleveur et propriétaire de chevaux de course, a déclaré : « Je suis ravi d’être le premier client de Leapmotor au Royaume-Uni. Le C10...

Alfa Romeo Junior Elettrica triomphe à l’ADAC E-Competition de Hockenheim

Alfa Romeo Junior Elettrica - ADAC Hockenheim
L’ADAC E-Competition, organisée depuis 2022, est une course d’endurance sur le circuit d’Hockenheim, connu pour avoir accueilli de nombreux Grand Prix de Formule 1. Cette épreuve unique met à l’épreuve l’endurance et l’efficacité des voitures électriques, avec un défi de taille : chaque borne de recharge est partagée entre deux véhicules et délivre une puissance maximale de 19 kW. Alfa Romeo brille malgré des conditions extrêmes Dans un contexte marqué par des températures glaciales et une piste enneigée au petit matin, Alfa Romeo a démontré l’efficience de la Junior Elettrica. La marque a décroché la première et la troisième place dans...

Top Actualité

Si Dacia se lance dans le Van, ce Dacia Sandman 4×4 camping-car abordable pourrait cartonner !

Imaginez un camping-car robuste, prêt pour l’aventure tout-terrain, et...

FIAT lance le nouveau Doblo Panorama Vitré en Algérie

FIAT Algérie lance officiellement le nouveau FIAT Doblò Panorama,...

Airbags Takata : Volkswagen rappelle plusieurs modèles, dont la Golf

Un scandale toujours en cours L’affaire des airbags défectueux Takata...

BYD s’attaque au Ford F-150 !

Ce nouveau pick-up succédera au plus petit Shark 6,...

Nouvelle Renault Clio 6 : à quoi s’attendre pour l’une des voitures les plus attendues

La Renault Clio, l’une des compactes les plus appréciées...

Stellantis prend un virage inattendu : nouveau moteur diesel en développement !

Changement de cap : Stellantis prolonge la production de...

DACIA : voici la prochaine Spring ! sera-t-elle plus abordable ?

Luca de Meo, PDG du groupe Renault, a révélé que le constructeur automobile...

Nouvelle Dacia Sandero 2025 : La révolution du best-seller européen se prépare

La Dacia Sandero, véritable phénomène commercial avec 249 571...

DACIA amène le Bigster à un autre niveau !

Pour moins de 4 000 euros, vous serez en...

Nouveautés

Alpine A390 : Le futur fastback sportif 100 % électrique dévoilé le 27 mai !

Alpine lève le voile sur la première image officielle...

DACIA : voici la prochaine Spring ! sera-t-elle plus abordable ?

Luca de Meo, PDG du groupe Renault, a révélé que le constructeur automobile...

BYD s’attaque au Ford F-150 !

Ce nouveau pick-up succédera au plus petit Shark 6,...

Jeep Compass quitte le Canada, la nouvelle version sera lancée en Europe !

Un porte-parole de Stellantis a confirmé que le modèle...

Tesla Model Y restylé : prix et autonomie de la nouvelle gamme

Moins d’un mois après le lancement du Model Y...

Kia EV4 : un design avant-gardiste dévoilé avant sa présentation mondiale

À quelques jours de sa présentation officielle lors du...

Nouveau Volvo EX30 Cross Country : plus qu’une voiture, une expérience

Volvo Cars présente le Volvo EX30 Cross Country, un...

Articles Récents

Catégories Populaires